Rôle du signaleur

Ils sont chargés de faciliter le déroulement des épreuves

Leur mission consiste uniquement à signaler aux usagers des voies le passage de la course et éventuellement la priorité qui s'y attache.

Ils ne disposent d'aucun pouvoir de police et ne peuvent en aucun cas s'opposer à la circulation ou au passage d'usager qui ne respecterait pas cette priorité.

En cas de situation difficile, ils doivent vous rendre compte immédiatement avec le plus de précisions possibles des difficultés rencontrées. Vous seuls avez la possibilité de constater l'infraction et de sanctionner les usagers réfractaires.

L'article R232 modifié du code de la route édicte dans une 10°, une sanction pour les contraventions de 4ème classe à l'égard des usagers passant outre à la priorité accordée aux épreuves en question.

Les signaleurs devront, pour assurer correctement la fonction qui leur est confiée, être facilement identifiables par les usagers de la route.

Ils seront tout d'abord muni d'un brassard marqué ou gilet marqué "COURSE" ou "SIGNALEUR".

Pour faciliter leur tâche, ils devront être également pourvu d'un piquet modèle K10 à deux faces, utilisé pour régler manuellement la circulation.

Les signaleurs devront être présent et les équipements mis en place 1/4 d'heure au moins, 1/2 heure au plus avant le passage du véhicule annonçant le départ et l'arrivée de la course.

Je vous précise que la création des signaleurs, faite principalement dans un but de meilleure sécurité, ne se substitue pas à la présence des forces de police ou de gendarmerie.

Ainsi convient-il que les courses continuent de disposer de votre encadrement aux points de passage les plus délicats notamment.

Ces services pourront faire l'objet d'une convention si nécessaire et, par conséquent d'une facturation selon les modalités propres à chacun d'entre vous.